LES ARCS

COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE, collectivité territoriale

Véhicules, appareils de locomotion par terre ou par air ; appareils de remontées mécaniques, appareils et installations de transport ou de remorquage par câbles, téléphériques, téléskis, télésièges, télécabines, funiculaires, remonte-pente, télébennes, wagonnets, locomotives, vélos, tricycles, motos, mobylettes, quads, cabines pour installation de transport par câbles, carrosseries ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chaines de commande pour véhicules terrestres ; chaines motrices pour véhicules terrestres ; chariots à bascule, châssis de véhicules ; matériel roulant de chemin de fer ; tampons de choc (matériel ferroviaire roulant) ; circuits hydrauliques pour véhicules ; freins pour véhicules ; ballons dirigeables ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; engrenages pour véhicules terrestres ; essieux ; garnitures de freins pour véhicules ; garniture intérieure de véhicules (capitonnage) ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; véhicules nautiques ; pare-chocs de véhicules ; pneumatiques ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; roues de véhicules ; roulettes pour chariots (véhicules) ; trottinettes (véhicules) ; véhicules télécommandés autres que jouets ; traineaux (véhicules) ; motoneiges.

Statues et statuettes en métaux précieux, moulages en métaux précieux, moulages en bronze, joaillerie, bijoux précieux, bijoux semi-précieux, bijoux fantaisie, pierres précieuses, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, médailles, porte clefs, amulettes, anneaux (bijouterie), boutons de manchettes, bracelets montre, bracelets (bijouterie), chaines (bijouterie), monnaies et médaillons. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; horlogerie et instruments chronométriques à savoir montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, verres de montres, cadrans, chaînes de montres, chronomètres, horloges, pendules ; ornements de ceintures, de chapeaux, coffrets à bijoux, coffrets à montres, tous en métaux précieux ou en plaqué, aiguilles en métaux précieux, amulettes (bijouterie), objets d'art en métaux précieux, breloques, bustes en métaux précieux, cadrans solaires, monnaies, médailles, figurines en métaux précieux, épingles (bijouterie). Bagues (bijouterie), broches (bijouterie) ;

Carte postales, cartes, affiches, affichettes, calendriers, agenda, calepins, cahiers, répertoires, chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques, autocollants, vignettes, dessous de verres, set de tables, portes affiches, marie-louise pour tableaux, images, blocs a dessin, brochures, almanachs, albums, buvards, cartes de voeux musicales, chemises pour documents, enseigne.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges, brosse (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bidon (gourde), chope à bière, boîte à casse-croûte, bonbonnière non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, vaisselle non en métaux précieux, moule à glaçons, ouvre-bouteilles, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, statuettes en porcelaine en terre cuite ou en verre, bouteilles, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, enseignes en porcelaine ou en verre, nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, pots à fleurs, sabliers. Tasses ; gobelet ; brosse à cheveux, éponges ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Textiles à savoir : housse pour coussin, torchons, nappes, serviettes de table, linges de table, linges de lit, tissus d'ameublement, dessous de verre en tissus, chemin de table, couvertures de lit, couvre-lit, couvre-pieds, drapeaux, draps, édredons, couettes, gants de toilette, housse d'oreillers, housses de protection pour meubles, taie d'oreillers, rideaux de douche, toiles cirées et set de table ; tissus à usage textile ; tissus de coton ; courtepointes ; tissus élastiques ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes en tissus ; couverture de table, couvertures de voyage ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; embrasses en matières textiles ; essuie-verres ; tentures murales en matières textiles ; napperons en matières textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ; plaids ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tapisserie en matière textile ; serviette de plage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, pull-overs, pantalons, jeans, blouses, t-shirts, robes, jupes, manteau, blouson, soulier de bain, chaussons, chemises, combinaisons (sous-vêtements), lingerie de corps, corsets, cravates, culottes, étoles (fourrures), soutiens gorges, jarretelles, jarretières, jupons, justaucorps (body), pyjamas, slips, vestes, maillots de bains, sous vêtements, chapeau, casquettes, visières, chaussures de sport, écharpes, bandanas, peignoirs, robes de chambre, chemise de nuit, shorts, maillots, combinaison de ski, foulards, vêtements de sport (autres que de plongée). Ponchos de pluie, vêtements imperméables ; bas ; bretelles, caleçon, châle, chandail, chaussettes, collants, lingerie de corps, imperméable, pardessus, peignoirs, nuisette, uniformes, tailleurs, vêtements en cuir, chemisiers ; bonnet et béret. Bottes ; coupe vent ; vêtements en laine polaire ; claquettes (chaussures), bandeaux éponge pour la pratique du sport ; bracelet éponge pour la pratique du sport, déguisement, costumes pour enfants et adultes, costumes de carnaval. Ceintures (habillement), gants (habillement), tabliers (habillement) ; cagoules ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; badges ornementaux ; les boucles accessoires de vêtements, fermoirs de ceintures, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, cheveux postiches, articles décoratifs pour la chevelure, lacets de chaussures, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, barrettes pour cheveux, serre têtes ; pinces à cheveux, élastiques pour cheveux ; rubans pour les cheveux ; bandeau élastiques pour les cheveux, noeud pour les cheveux.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières textiles, tapisserie non en matières textiles, papiers peints.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), jeux de société, maquettes, appareils de jeux électroniques ; balles de jeux, jeux de cartes, ballons de jeux, gants de base-ball, billes pour jeux, bonbons à pétard, bulles de savon (jouet), masques de carnaval, cerfs-volants, farces (attrapes), jetons pour le jeux, modèles réduits de véhicules, patins à roulettes, ours en peluche, jouets en peluche, piscines (articles de jeu), poupées, vêtements de poupées, puzzles, confettis, cerfs-volants, jeux de construction, trottinettes, véhicules télécommandés (jouets), maisons de poupées. Coffrets à bijoux (jouets) ; poupées ; figurines pour jeux ; jeux de table, jeux de mémoire, jeux de dames, jeu d'échec, damiers, dès, jeux de dominos, jeux de quilles, cartes à jouer. Blocs de construction, boules à neige, chambre de poupées, cibles, fléchettes, gants pour jeux, jetons pour jeux, kaléidoscope, marionnettes, masques de théâtre, patins à roulette, pistolets (jouets), jeux automatiques à prépaiement (machines), machines de divertissement, à savoir manèges, wagons et wagonnets pour manèges ; jeux vidéo électroniques portatifs ; skateboard, mini skateboard, jouets gonflables ; figurine gonflables (jouets) ; panneaux de basketball ; tape-balle (raquette est balle) ; dînettes (jouet) ; instruments de musique (jouets) ; jouets volants ; disques volants ; kaléidoscopes ; machines de divertissement à savoir manèges ; wagons (jouets) ; masques pour le sport ; masques de ski ; protège gorge pour le sport ; coque dorsale pour la pratique du sport ; gilets de protection pour la pratique du sport ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ; protège-coudes ; protège-tibias ; protège-genoux ; protège-poignets ; gants (accessoires de jeux).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux pour des tiers, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyens de communication pour la vente au détail ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; location de distributeurs automatiques, relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; location de machines et d'appareils de bureaux ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; études de marché ; services de secrétariat ; service d'abonnement à des services de télécommunications (pour des tiers) ; service de conciergerie destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir service d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; gestion d'un programme de réduction permettant aux participants d'obtenir des réductions sur des produits et services ; service de carte de fidélité ; promotion de vente de produits et de services de tiers par un système de récompenses pour l'utilisation de carte de crédit ; organisation commerciale d'achat collectifs ; services d'achat de produits et services pour d'autres entreprises ; intermédiation commerciale en matière de contrat d'achat et de vente de produits ; agences de relations publiques ; sondages d'opinions ;

Télécommunications ; diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons, images, films et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion, distribution et transmission d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de discussion en ligne via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; diffusion de programmes de télévision ; offre de musique numérique par télécommunications ; services de communications pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; services en ligne et d'information, à savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et par image ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information en matière de télécommunications. Services de télécommunication, à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche ; services personnels et sociaux fournis par des tiers afin de répondre aux besoins des personnes, à savoir fourniture (transmission) en ligne de suivi personnel, fourniture (transmission) en ligne de suivi du mode de vie, fourniture (transmission) en ligne de suivi émotionnel ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour Internet ; fourniture d'accès à une plateforme Web pour la vente en ligne de produits, pour des tiers, et pour l'échange et le commerce de produits et services entre utilisateurs.

Transport, emballage, entreposage de marchandises, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport aéronautique, service d'autobus, location d'automobiles, transport en bateau, location de bateaux, service de chauffeurs, organisation de croisières, livraison de produits, organisation et réalisation d'excursions ; mise à disposition d'informations aux touristes en matière d'excursions et de visités guidées, location de garages, transport en chemin de fer, livraison de colis, distribution de courrier, emballage de produits, location d'entrepôts, livraisons de fleurs, location de galeries pour véhicules, information en matière de transport, location d'autocars, location de chevaux, location de places de stationnement, transport de meubles, organisation de voyages, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), réservation de places de voyages, services de taxis, transport de valeurs, réservation pour le transport, visites touristiques, organisation de voyages, transport de voyageurs, accompagnement de voyageurs, transport de personnes à savoir services de remontées mécanique de pistes de ski, services d'accès à un domaine skiable. Service de téléphériques et de remontées mécaniques ; location de voitures ; mise à disposition d'informations en matière de location de voitures ; location de voitures avec chauffeur ; service de navigation par système de localisation mondial.

Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé à savoir services de club de santé pour la remise en forme (activité sportives), organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement, information en matière de récréation, jardins d'attractions, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de stades, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, exploitation de jardins zoologiques, enregistrement (filmage sur bandes vidéo), services de manèges. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporteurs, services de traduction. Publication de livres ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; information en matière de récréation ; réservation de places de spectacle, exploitation d'installations sportives et notamment de domaine skiable et de stations de sport d'hiver ; services d'accès à un domaine skiable, à savoir services de réservation de billets pour des activités sportives ; services de loisirs liés au ski ; publications électroniques non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; édition de carte géographiques et de plans ;

Service de restauration (alimentation), élevage d'animaux, pensions pour animaux, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances, cantines, crèches d'enfants, réservation d'hôtels, services hôteliers, restaurants libre-service, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, services de motels, agences de logements (hôtels, pensions), location de salles de réunion, location de tentes, services de traiteurs, location de constructions transportables, location d'appareils de cuisson, location de chaises, de tables, de linge de table et verrerie. Mise à disposition de terrains de camping, maisons de vacances.