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Marques déposées par la société COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE
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BOURG SAINT MAURICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOURG SAINT MAURICE
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE

Numéro de dépôt :
4281596
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/05/2026
BOURG SAINT MAURICE de COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE

Présentation de la marque BOURG SAINT MAURICE

Déposée le 18 mai 2016 par la société COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOURG SAINT MAURICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la société COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE domicilié(e) Hôtel de Ville, CS 20008 - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 300 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel GIRAUDY, Maire de Bourg-Saint-Maurice, CS 20008 domicilié(e) - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE CEDEX - France.

La marque BOURG SAINT MAURICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 09 12 14 16 17 18 21 22 24 25 28 30 33 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURG SAINT MAURICE arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.

COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : Bourg Saint Maurice , SM , LES ARCS PARADISKI , LES ARCS , BOURG SAINT MAURICE


COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE - Hôtel de Ville, CS 20008 - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE CEDEX - France - SIREN 217300540


Monsieur Michel GIRAUDY, Maire de Bourg-Saint-Maurice, CS 20008 - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques ;

Véhicules ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;

Produits de l'imprimerie ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ;

Cuir ; peaux d'animaux ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ;

Tissus ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Jeux ; jouets ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.