Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Bourg Saint Maurice
COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3193985
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2022
Bourg Saint Maurice de COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE

Présentation de la marque Bourg Saint Maurice

Déposée le 28 octobre 2002 par COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bourg Saint Maurice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICETODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Bourg Saint Maurice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bourg Saint Maurice est expirée depuis le 28 octobre 2022.

COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : BOURG SAINT MAURICE , SM , LES ARCS PARADISKI , LES ARCS , BOURG SAINT MAURICE


COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE, collectivité territoriale - Hôtel de Ville - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE - France


MARK & LAW - 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Inscription le 11 mai 2004 - Concession de licence n°392579 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512169 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18

Véhicules. Papier, carton ; produits en ces matières [papier, carton] à savoir : produit de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; clichés ; essuie-mains en papier ; cartonnages papier pour appareils enregistreurs. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, de maison, de table [en matières textiles] ; serviettes de toilette [en matières textiles] ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couverture de voyage ; non-tissés [textiles] ; stores en matières textiles. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureau. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de document d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) .

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.