Déposée le 1 avril 2005 par Commune de Bourg d'oisans
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Eau de l'Oisans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est Commune de Bourg d'oisans domicilié(e) Mairie, Rue Humbert,38520 BOURG D'OISANS - 38520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Philippe CARPENTIER Selarl CARPENTIER Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 10, rue Saint Marc,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque Eau de l'Oisans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eau de l'Oisans est expirée depuis le 1 avril 2015.
Commune de Bourg d'oisans a également déposé les autres marques suivantes : Source de La Fare
Commune de Bourg d'oisans - Mairie, Rue Humbert,38520 BOURG D'OISANS - 38520 - France
Maître Jean-Philippe CARPENTIER Selarl CARPENTIER Avocats au Barreau de Paris - 10, rue Saint Marc,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Eau de source, eau minérale, bière, jus de fruits, sirops, sodas, limonades, boissons non alcooliques à l'exception des boissons où le lait prédomine. Distribution et transport d'eau. Produits cosmétiques pour les soins de la peau, savons, cosmétiques, lotions pour cheveux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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