Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PALIO-VILLAGE
COMMUNE DE BOULAZAC ISLE MANOIRE

Numéro de dépôt :
4363295
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
LE PALIO-VILLAGE de COMMUNE DE BOULAZAC ISLE MANOIRE

Présentation de la marque LE PALIO-VILLAGE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par COMMUNE DE BOULAZAC ISLE MANOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PALIO-VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est COMMUNE DE BOULAZAC ISLE MANOIRE domicilié(e) RES Espace Agora - 24750 - BOULAZAC ISLE MANOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LE PALIO-VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALIO-VILLAGE arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.


COMMUNE DE BOULAZAC ISLE MANOIRE - RES Espace Agora - 24750 - BOULAZAC ISLE MANOIRE - France


Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Services de vente au détail de marchandises en magasins au sein de centres commerciaux et de galeries marchandes à savoir vente de vêtements, chapeaux, lingerie, chaussures, lunettes, produits de maroquinerie, produits alimentaires, articles de sports, d'arts de la table (à savoir articles de vaisselle ou de coutellerie, verres, carafes, coupes, décors de table, centres de table, linge de table), linge de maison, linge de bain, articles d¿ameublement et de décoration (à savoir meubles, coussins, miroirs, cadres, boîtes, peintures, tapis, lampes, luminaires, lustres, abat-jour, rideaux, voilages, bougies, tableaux, posters, patères, figurines murales, objets d'art, figurines (statuettes), statues et sculptures en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, en porcelaine, en terre cuite ou en verre, papier peint, vases, verrerie, poteries, porte-parapluies, porte-revues, cendriers, coupelles, bougeoirs, chandeliers, pots à fleurs, cache-pots, bibelots), produits d'hygiène, produits cosmétiques, produits pharmaceutiques, appareils électroménagers, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, matériels informatiques, audiovisuels et hi-fi, livres, CD, produits multimédia ; services de vente au détail ou en gros par correspondance, par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits suivants : vêtements, chapeaux, lingerie, chaussures, lunettes, produits de maroquinerie, produits alimentaires, articles de sports, d'arts de la table (à savoir articles de vaisselle ou de coutellerie, verres, carafes, coupes, décors de table, centres de table, linge de table), linge de maison, linge de bain, articles d¿ameublement et de décoration (à savoir meubles, coussins, miroirs, cadres, boîtes, peintures, tapis, lampes, luminaires, lustres, abat-jour, rideaux, voilages, bougies, tableaux, posters, patères, figurines murales, objets d'art, figurines (statuettes), statues et sculptures en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, en porcelaine, en terre cuite ou en verre, papier peint, vases, verrerie, poteries, porte-parapluies, porte-revues, cendriers, coupelles, bougeoirs, chandeliers, pots à fleurs, cache-pots, bibelots), produits d'hygiène, produits cosmétiques, produits pharmaceutiques, appareils électroménagers, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, matériels informatiques, audiovisuels et hi-fi, livres, CD, produits multimédia ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication, ces produits étant : vêtements, chapeaux, lingerie, chaussures, lunettes, produits de maroquinerie, produits alimentaires, articles de sports, d'arts de la table (à savoir articles de vaisselle ou de coutellerie, verres, carafes, coupes, décors de table, centres de table, linge de table), linge de maison, linge de bain, articles d¿ameublement et de décoration (à savoir meubles, coussins, miroirs, cadres, boîtes, peintures, tapis, lampes, luminaires, lustres, abat-jour, rideaux, voilages, bougies, tableaux, posters, patères, figurines murales, objets d'art, figurines (statuettes), statues et sculptures en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, en porcelaine, en terre cuite ou en verre, papier peint, vases, verrerie, poteries, porte-parapluies, porte-revues, cendriers, coupelles, bougeoirs, chandeliers, pots à fleurs, cache-pots, bibelots), produits d'hygiène, produits cosmétiques, produits pharmaceutiques, appareils électroménagers, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, matériels informatiques, audiovisuels et hi-fi, livres, CD, produits multimédia ; publicité ; gestion d'affaires commerciales dans le domaine de la publicité ; affichage ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, y compris tous projets immobiliers, de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes ; services de conseils et d'informations commerciales y compris services de conseils liés à la conception, l'édification et l'aménagement de tous projets immobiliers, de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes ; gestion commerciale de locaux commerciaux, de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes ; recherches de marchés et recherches pour affaires ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ; consultation professionnelle d'affaires ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; comptabilité ; étude et recherche de marché ; expertises en affaires commerciales ; relations publiques ; services de conseils et d'informations commerciales, y compris services de conseils liés à la conception, l'édification et l'aménagement de centres et villages commerciaux, de galeries marchandes ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité sur tous supports publicitaires ; opération de promotion immobilière et d'implantation de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes, à savoir promotion publicitaire de projets immobiliers ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ; placement d'annonces, de programmes et de films publicitaires pour les tiers ; services d'abonnement à des journaux pour les tiers ; services d'abonnement à une lettre d'information ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité ; émission de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour des tiers); sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage (publicité) ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; assurances ; affaires immobilières ; services bancaires ; affermage de biens immobiliers ; agences de logements (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; location de biens immobiliers, notamment de locaux commerciaux y compris de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes ; location de bureaux (immobilier) ; établissement de baux ; courtage en biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers, de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes ; consultation et information en matière immobilière ; cautions (garanties) immobilières ; investissement de capitaux ; transactions financières ; estimations financières [banque, assurance, immobilier] ; estimations immobilières ; courtage en biens immobiliers ; consultations professionnelles en matière immobilière et financière ; expertise immobilière ; services de prêts et d'investissement de capitaux ; opérations financières et monétaires ; services de financement ; parrainage financier ; transferts électroniques de fonds ; recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; opération de promotion immobilière et d'implantation de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes, à savoir promotion (financement) de projets immobiliers ; gestion immobilière de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes ; location de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes ; gérance de tous biens immobiliers et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes ; services en matière d'affaires immobilières à savoir services d'agences pour la vente d'immeubles et la location de magasins de vente au détail ; financements de biens immobiliers et de développement immobilier ;

Services de restauration (alimentation) ; services de restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [alimentation] ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafés ; services hôteliers ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location et réservation de logements temporaires ; hôtels ; pensions de famille ; réservation d'hôtels ; location de salles et d'espaces de réunion ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps, y compris les massages ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; mise à disposition d'installations de spa ; jardinage.