Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHO BOUYANT BOUILLANTE EN COTE SOUS LE VENT
Commune de Bouillante, Collectivité locale

Numéro de dépôt :
4146703
Date de dépôt :
02/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/01/2025
CHO BOUYANT BOUILLANTE EN COTE SOUS LE VENT de Commune de Bouillante

Présentation de la marque CHO BOUYANT BOUILLANTE EN COTE SOUS LE VENT

Déposée le 2 janvier 2015 par la société Commune de Bouillante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHO BOUYANT BOUILLANTE EN COTE SOUS LE VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la société Commune de Bouillante domicilié(e) Hôtel de Ville, Le Bourg, 97125 BOUILLANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 711 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Bouillante, M. ABELLI Thierry domicilié(e) Hôtel de Ville, Le Bourg, 97125 BOUILLANTE - France.

La marque CHO BOUYANT BOUILLANTE EN COTE SOUS LE VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHO BOUYANT BOUILLANTE EN COTE SOUS LE VENT arrivera à expiration en date du 2 janvier 2025.

Commune de Bouillante a également déposé les autres marques suivantes : Bouillante, les Sources Chaudes , TOURISME BOUILLANTE , Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent


Commune de Bouillante, Collectivité locale - Hôtel de Ville, Le Bourg, 97125 BOUILLANTE - France - SIREN 219711066


Commune de Bouillante, M. ABELLI Thierry - Hôtel de Ville, Le Bourg, 97125 BOUILLANTE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.