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Marques déposées par Commune DE BOUILLANTETODO
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Bouillante, les Sources Chaudes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bouillante, les Sources Chaudes
Commune DE BOUILLANTE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4291416
Date de dépôt :
05/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2026
Bouillante, les Sources Chaudes de Commune DE BOUILLANTE

Présentation de la marque Bouillante, les Sources Chaudes

Déposée le 5 mai 2016 par Commune DE BOUILLANTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bouillante, les Sources Chaudes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est Commune DE BOUILLANTETODO domicilié(e) HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE BOUILLANTE, M. ABELLI THIERRY domicilié(e) HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France.

La marque Bouillante, les Sources Chaudes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouillante, les Sources Chaudes arrivera à expiration en date du 5 mai 2026.

Commune DE BOUILLANTE a également déposé les autres marques suivantes : CHO BOUYANT BOUILLANTE EN COTE SOUS LE VENT , TOURISME BOUILLANTE , Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent


Commune DE BOUILLANTE, Collectivité Territoriale - HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France


VILLE DE BOUILLANTE, M. ABELLI THIERRY - HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.