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Marques déposées par Commune DE BOUILLANTETODO
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Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent
Commune DE BOUILLANTE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4291417
Date de dépôt :
05/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2026
Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent de Commune DE BOUILLANTE

Présentation de la marque Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent

Déposée le 5 mai 2016 par Commune DE BOUILLANTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est Commune DE BOUILLANTETODO domicilié(e) HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE BOUILLANTE, M. THIERRY ABELLI domicilié(e) HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France.

La marque Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent arrivera à expiration en date du 5 mai 2026.

Commune DE BOUILLANTE a également déposé les autres marques suivantes : CHO BOUYANT BOUILLANTE EN COTE SOUS LE VENT , Bouillante, les Sources Chaudes , TOURISME BOUILLANTE


Commune DE BOUILLANTE, Collectivité territoriale - HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France


VILLE DE BOUILLANTE, M. THIERRY ABELLI - HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.