Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scènes Publiques
Commune de Bordeaux, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4127494
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2024
Scènes Publiques de Commune de Bordeaux

Présentation de la marque Scènes Publiques

Déposée le 16 octobre 2014 par Commune de BordeauxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Scènes Publiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est Commune de BordeauxTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, place Pey-Berland - 33077 - BORDEAUX cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction de la communication, Mme HUBERT NASSER Marie-Laure domicilié(e) Mairie de Bordeaux, place Pey-Berland - 33077 - BORDEAUX cedex - France.

La marque Scènes Publiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scènes Publiques arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

Commune de Bordeaux a également déposé les autres marques suivantes : CITE DES CIVILISATIONS DU VIN BORDEAUX , L'Auditorium de Bordeaux , Les Participiales , Le Node , LES SOCIETALES PAROLES AUX FEMMES , Base sous-marine de Bordeaux , Allo Énergie , Bordeaux magazine , LA CITE DU VIN , Le 7ème Ciel


Commune de Bordeaux, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, place Pey-Berland - 33077 - BORDEAUX cedex - France


Direction de la communication, Mme HUBERT NASSER Marie-Laure - Mairie de Bordeaux, place Pey-Berland - 33077 - BORDEAUX cedex - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.