Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bordeaux Bassins à Flot
Commune de Bordeaux, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3899142
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
Bordeaux Bassins à Flot de Commune de Bordeaux

Présentation de la marque Bordeaux Bassins à Flot

Déposée le 17 février 2012 par Commune de BordeauxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bordeaux Bassins à Flot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est Commune de BordeauxTODO domicilié(e) Hotel de Ville, place Pey-Berland - 33077 - BORDEAUX cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hubert-Nasser Marie laure, Direction de la communication domicilié(e) hotel de ville, place Pey-Berland - 33077 - BORDEAUX - France.

La marque Bordeaux Bassins à Flot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bordeaux Bassins à Flot est expirée depuis le 17 février 2022.

Commune de Bordeaux a également déposé les autres marques suivantes : CITE DES CIVILISATIONS DU VIN BORDEAUX , L'Auditorium de Bordeaux , Les Participiales , Le Node , LES SOCIETALES PAROLES AUX FEMMES , Base sous-marine de Bordeaux , Allo Énergie , Bordeaux magazine , LA CITE DU VIN , Le 7ème Ciel


Commune de Bordeaux, collectivité territoriale - Hotel de Ville, place Pey-Berland - 33077 - BORDEAUX cedex - France


Mme Hubert-Nasser Marie laure, Direction de la communication - hotel de ville, place Pey-Berland - 33077 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.