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Marques déposées par COMMUNE DE BORDEAUXTODO
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ACAPULCO BY CAPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACAPULCO BY CAPC
COMMUNE DE BORDEAUX, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4011843
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/06/2023
ACAPULCO BY CAPC de COMMUNE DE BORDEAUX

Présentation de la marque ACAPULCO BY CAPC

Déposée le 10 juin 2013 par COMMUNE DE BORDEAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ACAPULCO BY CAPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est COMMUNE DE BORDEAUXTODO domicilié(e) PLACE PEY BERLAND - 33077 - BORDEAUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE BORDEAUX, Maryse LE BARS domicilié(e) CAPC MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN, 7, rue Ferrère - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ACAPULCO BY CAPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAPULCO BY CAPC est expirée depuis le 10 juin 2023.

COMMUNE DE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CITE DES CIVILISATIONS DU VIN BORDEAUX , L'Auditorium de Bordeaux , Les Participiales , Le Node , LES SOCIETALES PAROLES AUX FEMMES , Base sous-marine de Bordeaux , Allo Énergie , Bordeaux magazine , LA CITE DU VIN , Le 7ème Ciel


COMMUNE DE BORDEAUX, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE - PLACE PEY BERLAND - 33077 - BORDEAUX CEDEX - France


COMMUNE DE BORDEAUX, Maryse LE BARS - CAPC MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN, 7, rue Ferrère - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits de l'imprimerie articles pour reliure. Photographies articles de papeterie adhésifs. Matériel artistes pinceaux articles de bureau. Papier. Carton. Boîtes en carton ou en papier. Affiches ; album ; cartes ; livres, journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines, (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelle ; verres (recipients) ; vaisselle.

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; linge de bain.

Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards ; cravattes ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Jeux ; jouets ; jeux de cartes.

Education ; formation, divertissement ; activités culturelles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de jeux, concours, salons et expositions à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de manifestations à but culturel (promotion de l'art) ; service de musées (présentation, expositions), expositions ou présentations d'oeuvres d'art ; organisation de campagne d'informations dans le domaine de la vie culturelle à but non lucratif ; planification de réception (divertissement) ; représentation de spectacles, réservation de places de spectacle, production de films, informations en matière de divertissement ou d'éducation.