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Marques déposées par Commune de Bois-GuillaumeTODO
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Métropol'Art
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Métropol'Art
Commune de Bois-Guillaume, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4161802
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2025
Métropol\'Art de Commune de Bois-Guillaume

Présentation de la marque Métropol'Art

Déposée le 20 février 2015 par Commune de Bois-GuillaumeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Métropol'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est Commune de Bois-GuillaumeTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 31 place de la libération, CS 60040 - 76232 - BOIS-GUILLAUME Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Bois-Guillaume, Mle SANNIER Camille domicilié(e) Hôtel de Ville, 31 place de la libération, CS 60040 - 76232 - BOIS-GUILLAUME Cedex - France.

La marque Métropol'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Métropol'Art arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

Commune de Bois-Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : Le miel du verger


Commune de Bois-Guillaume, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, 31 place de la libération, CS 60040 - 76232 - BOIS-GUILLAUME Cedex - France


Ville de Bois-Guillaume, Mle SANNIER Camille - Hôtel de Ville, 31 place de la libération, CS 60040 - 76232 - BOIS-GUILLAUME Cedex - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.