Bois de Céné, vous connaissez? “ Entre terre et mer, le calme vert ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Bois de Céné, vous connaissez? “ Entre terre et mer, le calme vert ”
Commune DE BOIS DE CENE, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3935749
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
Présentation de la marque Bois de Céné, vous connaissez? “ Entre terre et mer, le calme vert ”
Déposée le 18 juillet 2012 par Commune DE BOIS DE CENETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bois de Céné, vous connaissez? “ Entre terre et mer, le calme vert ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est Commune DE BOIS DE CENETODO domicilié(e) 35 rue de la Motte - 85710 - BOIS DE CENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 500 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE BOIS DE CENE domicilié(e) 35 rue de la Motte - 85710 - BOIS DE CENE - France.
La marque Bois de Céné, vous connaissez? “ Entre terre et mer, le calme vert ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bois de Céné, vous connaissez? “ Entre terre et mer, le calme vert ” est expirée depuis le 18 juillet 2022.
Commune DE BOIS DE CENE a également déposé les autres marques suivantes : Bois de Céné
Commune DE BOIS DE CENE, Collectivité Territoriale - 35 rue de la Motte - 85710 - BOIS DE CENE - France - SIREN 218500247
MAIRIE DE BOIS DE CENE - 35 rue de la Motte - 85710 - BOIS DE CENE - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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