LA SANS DOUTE

COMMUNE DE BLOIS

Présentation de la marque LA SANS DOUTE

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par COMMUNE DE BLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SANS DOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est COMMUNE DE BLOIS domicilié(e) 9 place Saint-Louis - 41000 - BLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Blois, Monsieur MARC GRICOURT domicilié(e) 9 place Saint-Louis - 41000 - BLOIS - France.

La marque LA SANS DOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SANS DOUTE arrivera à expiration en date du 29 août 2027.

COMMUNE DE BLOIS a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE BRETAGNE B BLOIS , LA POTION , BLOIS , FRANCOIS 1er B BLOIS , B BLOIS , LA BULLE , 1547 BLOIS HISTOIRE D UN PARFUM , 1847 BLOIS HISTOIRE D UN PARFUM , BLOIS royale et magique , L'EAU DE BLOIS