Marque enregistrée - Marque en vigueur

B BLOIS
COMMUNE DE BLOIS

Numéro de dépôt :
4386842
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2027
B BLOIS de COMMUNE DE BLOIS

Présentation de la marque B BLOIS

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par COMMUNE DE BLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B BLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est COMMUNE DE BLOIS domicilié(e) 9 place Saint-Louis - 41000 - BLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Blois,, Monsieur MARC GRICOURT domicilié(e) 9 place Saint-Louis - 41000 - BLOIS - France.

La marque B BLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BLOIS arrivera à expiration en date du 29 août 2027.

COMMUNE DE BLOIS a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE BRETAGNE B BLOIS , LA POTION , BLOIS , LA SANS DOUTE , FRANCOIS 1er B BLOIS , LA BULLE , 1547 BLOIS HISTOIRE D UN PARFUM , 1847 BLOIS HISTOIRE D UN PARFUM , BLOIS royale et magique , L'EAU DE BLOIS


COMMUNE DE BLOIS - 9 place Saint-Louis - 41000 - BLOIS - France


Ville de Blois,, Monsieur MARC GRICOURT - 9 place Saint-Louis - 41000 - BLOIS - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736634 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Présentation de produits sur tout moyen de communication (publicité) ; Distribution de matériels promotionnels.