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Marques déposées par Commune de BLENOD LES PAM
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Blénod LES PONT A-MOUSSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Blénod LES PONT A-MOUSSON
Commune de BLENOD LES PAM

Numéro de dépôt :
4596549
Date de dépôt :
04/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
Blénod LES PONT A-MOUSSON de Commune de BLENOD LES PAM

Présentation de la marque Blénod LES PONT A-MOUSSON

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2019 par Commune de BLENOD LES PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Blénod LES PONT A-MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est Commune de BLENOD LES PAM domicilié(e) 222 Avenue Victor Claude - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE BLENOD LES PAM, Monsieur Bernard BERTELLE domicilié(e) 222 Avenue Victor Claude - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France.

La marque Blénod LES PONT A-MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blénod LES PONT A-MOUSSON arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.


Commune de BLENOD LES PAM - 222 Avenue Victor Claude - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France


MAIRIE DE BLENOD LES PAM, Monsieur Bernard BERTELLE - 222 Avenue Victor Claude - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.