Marque enregistrée - Marque en vigueur

Blaye, étoile et clé de l'Aquitaine
Commune de Blaye

Numéro de dépôt :
4467197
Date de dépôt :
04/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2028
Blaye, étoile et clé de l\'Aquitaine de Commune de Blaye

Présentation de la marque Blaye, étoile et clé de l'Aquitaine

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par Commune de Blaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Blaye, étoile et clé de l'Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est Commune de Blaye domicilié(e) 7 cours vauban - 33394 - Blaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Blaye, Monsieur Denis Baldès domicilié(e) 7 cours vauban - 33394 - Blaye - France.

La marque Blaye, étoile et clé de l'Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blaye, étoile et clé de l'Aquitaine arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.


Commune de Blaye - 7 cours vauban - 33394 - Blaye - France


Mairie de Blaye, Monsieur Denis Baldès - 7 cours vauban - 33394 - Blaye - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

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