Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODYSSUD
COMMUNE DE BLAGNAC, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3929949
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
ODYSSUD de COMMUNE DE BLAGNAC

Présentation de la marque ODYSSUD

Déposée le 26 juin 2012 par COMMUNE DE BLAGNACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODYSSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est COMMUNE DE BLAGNACTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, place JL Puig - 31706 - BLAGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 100 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque ODYSSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODYSSUD est expirée depuis le 26 juin 2022.

COMMUNE DE BLAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : AEROSCOPIA , AEROSCOPIA , ODYSSUD ESPACE POUR LA CULTURE ET LA COMMUNICATION


COMMUNE DE BLAGNAC, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, place JL Puig - 31706 - BLAGNAC CEDEX - France - SIREN 213100696


RAVINA, SA - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Clés USB ;

Porte-clés de fantaisie ; bracelets d'identification (bijoux) ;

Stylos ; affiches ; flyers ; plaquettes de présentation de spectacles à savoir brochures ;

Gobelets ;

Tee-shirts ; sweat-shirts ;

Ballons ;

Recherche de parraineurs ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunications ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images) (fixes ou animées) notamment par réseaux informatiques ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; services de réponse téléphoniques (télécommunications) ;

Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; services de billetterie [divertissement] ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ou manifestations de plein air ou dans l'espace public ; projection de films cinématographiques ; informations en matière de divertissement ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de newsletter ; location de bandes vidéo ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; location d'enregistrements sonores ; organisation de bals ; production de spectacle ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; planification de réceptions [divertissement] ; publication de textes autres que textes publicitaires ; représentations théâtrales ; représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; production musicale ; production de films autres que publicitaires ; réservation de places de spectacles ; action culturelle ;

Location de salles de réunions ; location de salle de spectacle.