Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROSCOPIA
COMMUNE DE BLAGNAC, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3955561
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2022
AEROSCOPIA de COMMUNE DE BLAGNAC

Présentation de la marque AEROSCOPIA

Déposée le 23 octobre 2012 par COMMUNE DE BLAGNACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROSCOPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est COMMUNE DE BLAGNACTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place JL Puig - 31706 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 100 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque AEROSCOPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROSCOPIA est expirée depuis le 23 octobre 2022.

COMMUNE DE BLAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : AEROSCOPIA , ODYSSUD ESPACE POUR LA CULTURE ET LA COMMUNICATION , ODYSSUD


COMMUNE DE BLAGNAC, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, Place JL Puig - 31706 - BLAGNAC - France - SIREN 213100696


RAVINA, SA - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 18 février 2013 - Retrait partiel n°594987 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 23 mars 2015 - Concession de licence n°644955 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Objet d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; corbeilles métalliques ; crochets de portemanteaux métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; numéros de maisons métalliques non lumineux ;

Pierre à aiguiser ; canifs ; soufflets pour cheminées ; ciseaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;

Agendas électronique ; baromètres ; boussoles ; calculatrices de poche ; clés USB ; disques-compacts (audio-vidéo) ; cordonnets pour téléphone mobile ; casques à écouteurs ; étuis à lunettes ; jumelles (optique) ; DVD ; loupes (optique) ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; appareils de radio ; souris (informatique) ; tapis de souris ;

Lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes de poche ; lampions ;

Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boucles d'oreilles, boutons de manchettes ; broches (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravates ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; médaillons ; réveille-matin ; cadrans solaires ;

Articles de papeterie ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; maquettes d'architecture ; autocollants (articles de papeterie) ; dessous de chope à bière ; blocs à dessin ; blocs (papeterie) ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; catalogues ; coupe-papier (article de bureau) ; crayons ; porte-crayons ; dessins ; écussons (cachets en papier) ; gommes à effacer ; emporte-pièce (article de bureau) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; flyers ; images ; impressions ; papier à lettres ; livres ; marques pour livres ; photographies (imprimées) ; cartes postales ; stylos ;

Cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-documents ; malles ; parapluies ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs-à-dos ; sacs-à-mains ; sacs-de-voyage ; trousses de voyage ; valises ;

Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffres à jouets ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bols ; bouteilles ; brûle-parfum ; carafes ; statues, statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ouvre-bouteilles ; tasses ; tire-bouchons ; vaisselle ; verres à boire ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, à savoir tee-shirt, débardeur, polo, salopette, sweat, pantalon, chemise, combinaison, polaire, parka, veste, coupe-vent, cape, manteau pour bébé, body de bébé, bavoir, grenouillère, ceintures, écharpe, casquettes, chapeau, bonnet ; à l'exclusion de tous articles en cuir et en imitation cuir ;

Jeux ; jouets ; jeux de construction ; jeux de cartes ; modèles réduits prêts à monter (jouets) ;

Allumettes ; boites à allumettes ; porte-allumettes ; boites à cigares ; boites à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; recherche de parraineurs ; reproduction de documents ; publicité ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ;

Organisation de voyage ; organisation d'excursion ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ;

Organisation et conduite de colloque, de concerts, de conférence, de congrès ; divertissement ; information en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ;

Services de bars ; restauration (alimentation).