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Marques déposées par la société Commune DE BEZIERS
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PLAZA FLAMENCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAZA FLAMENCA
Commune DE BEZIERS, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3984039
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2023
PLAZA FLAMENCA de Commune DE BEZIERS

Présentation de la marque PLAZA FLAMENCA

Déposée le 13 février 2013 par la société Commune DE BEZIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PLAZA FLAMENCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la société Commune DE BEZIERS domicilié(e) PLACE GABRIEL PERI - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 400 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE BEZIERS, M. COUDERC RAYMOND domicilié(e) PLACE GABRIEL PERI - 34500 - BEZIERS - France.

La marque PLAZA FLAMENCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAZA FLAMENCA est expirée depuis le 13 février 2023.

Commune DE BEZIERS a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE BEZIERS , Fèsta d'Oc


Commune DE BEZIERS, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE GABRIEL PERI - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 213400328


MAIRIE DE BEZIERS, M. COUDERC RAYMOND - PLACE GABRIEL PERI - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.