Déposée le 24 novembre 2015 par la société COMMUNE DE BESSANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BESSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la société COMMUNE DE BESSANS domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 73480 - BESSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 300 409 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE BESSANS, M. TRACQ JEREMY domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 73480 - BESSANS - France.
La marque BESSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSANS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.
COMMUNE DE BESSANS, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE DE LA MAIRIE - 73480 - BESSANS - France - SIREN 217300409
COMMUNE DE BESSANS, M. TRACQ JEREMY - PLACE DE LA MAIRIE - 73480 - BESSANS - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Publicité ; relations publiques ; Communication sur village station bessans ; communication sur domaine nordique bessans ; Activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Communication sur village station bessans ; communication sur domaine nordique bessans ; organisation de séjours touristiques sur la marque bessans ; accueil touristique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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