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Marques déposées par COMMUNE DE BESANÇONTODO
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METS LA gum SUR LA PROPRETÉ Besançon
Marque expirée - Marque en non vigueur

METS LA gum SUR LA PROPRETÉ Besançon
COMMUNE DE BESANÇON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3624106
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2019
METS LA gum SUR LA PROPRETÉ Besançon de COMMUNE DE BESANÇON

Présentation de la marque METS LA gum SUR LA PROPRETÉ Besançon

Déposée le 16 janvier 2009 par COMMUNE DE BESANÇONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METS LA gum SUR LA PROPRETÉ Besançon »

Le déposant est COMMUNE DE BESANÇONTODO domicilié(e) 2 rue Mégevand - 25034 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 500 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Besançon, Direction de la Communication domicilié(e) 2 rue Mégevand - 25034 - BESANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METS LA gum SUR LA PROPRETÉ Besançon est expirée depuis le 16 janvier 2019.

COMMUNE DE BESANÇON a également déposé les autres marques suivantes : besançon emoi , BIENVENUE A BESANCON


COMMUNE DE BESANÇON, Collectivité territoriale - 2 rue Mégevand - 25034 - BESANCON - France - SIREN 212500565


Mairie de Besançon, Direction de la Communication - 2 rue Mégevand - 25034 - BESANCON - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Affiches.