Marque expirée - Marque en non vigueur

BIENVENUE A BESANCON
Commune de BESANCON Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3434848
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016
BIENVENUE A BESANCON de Commune de BESANCON

Présentation de la marque BIENVENUE A BESANCON

Déposée le 9 juin 2006 par Commune de BESANCONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIENVENUE A BESANCON »

Le déposant est Commune de BESANCONTODO domicilié(e) 2 rue Mégavand,25034 BESANCON Cedex - 25034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 500 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de BESANCON Direction du Développement Local domicilié(e) 2 rue Mégavand,25034 BESANCON Cedex - 25034 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIENVENUE A BESANCON est expirée depuis le 9 juin 2016.

Commune de BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : besançon emoi , METS LA gum SUR LA PROPRETÉ Besançon


Commune de BESANCON Collectivité Territoriale - 2 rue Mégavand,25034 BESANCON Cedex - 25034 - France - SIREN 212500565


Ville de BESANCON Direction du Développement Local - 2 rue Mégavand,25034 BESANCON Cedex - 25034 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Horlogerie – porte-clefs de fantaisie – étuis et écrins pour l'horlogerie – médailles adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie – boites en carton ou en papier – affiches – albums – cartes livres – journaux – prospectus – brochures – calendriers – instruments d'écriture – objets d'art gravés ou lithographiés – mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette et linge de table en papier – sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir – parapluies parasols et cannes – porte-monnaie non en métaux précieux – sacs à main, à dos, sacoches, sacs de voyage, sacs d'écoliers, de plage – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir.

Bâches – sacs pour emballage (en matière textile).

Linge de bain – linge de table non en papier.

Vêtements – chemises – gants (habillement) – foulards – cravates.

Balles ou ballons de jeu – jeux de cartes ou de tables.

Publicité – diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publications de textes publicitaires – location d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.

Télécommunications – informations en matière de télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications radiophoniques ou téléphoniques services d'affichage électronique (télécommunications) agence de presse ou d'informations – émissions radiophoniques ou télévisées – services et téléconférences – service de messagerie électronique – service de radiotéléphonie mobile – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Distribution de journaux – transport – service de taxis – agences de tourisme – distribution de journaux.

Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisirs – publication de livres – production de films sur bandes vidéos – montage de bandes vidéo – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – services de jeux d'argent.

Service de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – service de bars – services de traiteurs – services hôteliers – réservation de logements temporaires – exploitation de terrain de camping.