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Marques déposées par COMMUNE DE BESAÇONTODO
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Auto cité Voitures en libre-service
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Auto cité Voitures en libre-service
COMMUNE DE BESAÇON, Collectivité TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3757440
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
Auto cité Voitures en libre-service de COMMUNE DE BESAÇON

Présentation de la marque Auto cité Voitures en libre-service

Déposée le 22 juillet 2010 par COMMUNE DE BESAÇONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Auto cité Voitures en libre-service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est COMMUNE DE BESAÇONTODO domicilié(e) 6 rue Mégevand - 25000 - BESACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 500 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Besançon, Direction Voirie et déplacement domicilié(e) 6 rue Mégevand - 25000 - BESACON - France.

La marque Auto cité Voitures en libre-service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Auto cité Voitures en libre-service est expirée depuis le 22 juillet 2020.


COMMUNE DE BESAÇON, Collectivité TERRITORIALE - 6 rue Mégevand - 25000 - BESACON - France - SIREN 212500565


Ville de Besançon, Direction Voirie et déplacement - 6 rue Mégevand - 25000 - BESACON - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Véhicules ; véhicules électriques ;

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.