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Marques déposées par la société COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER
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Beauvoir sur mer
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Beauvoir sur mer
COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER

Numéro de dépôt :
3678409
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2029
Beauvoir sur mer de COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER

Présentation de la marque Beauvoir sur mer

Déposée le 15 septembre 2009 par la société COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Beauvoir sur mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la société COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER domicilié(e) PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE, BP 46 - 85230 - BEAUVOIR-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 500 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER, M. . . domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, BP 46 - 85230 - BEAUVOIR-SUR-MER - France.

La marque Beauvoir sur mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 14 16 18 19 21 24 28 35 37 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Beauvoir sur mer arrivera à expiration en date du 15 septembre 2029.

COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER a également déposé les autres marques suivantes : Vivre entre Terre et Mer


COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER - PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE, BP 46 - 85230 - BEAUVOIR-SUR-MER - France - SIREN 218500189


COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER, M. . . - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, BP 46 - 85230 - BEAUVOIR-SUR-MER - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2734648 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-10

Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Véhicules ;

Coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papier ; affiches ; brochures ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Poubelles ; verres (récipients) ;

Couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.