Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les violons de légende
Commune de Beaulieu-sur-Mer, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3888253
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
Les violons de légende de Commune de Beaulieu-sur-Mer

Présentation de la marque Les violons de légende

Déposée le 10 janvier 2012 par Commune de Beaulieu-sur-MerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les violons de légende » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est Commune de Beaulieu-sur-MerTODO domicilié(e) Hôtel de ville, 3 Bd Maréchal Leclerc, BP 39 - 06310 - BEAULIEU-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mairie de Beaulieu-sur-Mer, M. ISSALY Stéphane domicilié(e) Hôtel de ville, 3 Bd Maréchal Leclerc, BP 39 - 06310 - BEAULIEU-SUR-MER - France.

La marque Les violons de légende a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les violons de légende est expirée depuis le 10 janvier 2022.


Commune de Beaulieu-sur-Mer, Collectivité territoriale - Hôtel de ville, 3 Bd Maréchal Leclerc, BP 39 - 06310 - BEAULIEU-SUR-MER - France - SIREN 210600110


mairie de Beaulieu-sur-Mer, M. ISSALY Stéphane - Hôtel de ville, 3 Bd Maréchal Leclerc, BP 39 - 06310 - BEAULIEU-SUR-MER - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Activités sportives et culturelles.