Déposée le 12 septembre 2003 par Commune de Bayonne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOROS EN BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est Commune de Bayonne, Mairie de Bayonne domicilié(e) 1 avenue du Maréchal leclerc - 64109 - BAYONNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Direction des affaires générales Commune de Bayonne domicilié(e) 1 avenue du Maréchal leclerc - 64109 - BAYONNE - France.
La marque TOROS EN BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Bayonne, Mairie de Bayonne - 1 avenue du Maréchal leclerc - 64109 - BAYONNE - France
Direction des affaires générales Commune de Bayonne - 1 avenue du Maréchal leclerc - 64109 - BAYONNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Renouvellement sans limitation le 20 août 2013 n°2537890 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-08-20
Produits du cuir et imitation du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; sacs de voyage à dos ou à main ; sacs à main, sacs-housses pour vêtements ; cartables et serviettes d'écoliers ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds ; tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, linge de table non en papier, linge de toilette (serviettes, gants, draps de bain, housses pour coussins, plaids ; tentures murales en matières textiles). Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences ; congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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