Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bayonne Live
COMMUNE DE BAYONNE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4336603
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/02/2027
Bayonne Live de COMMUNE DE BAYONNE

Présentation de la marque Bayonne Live

Déposée le 8 février 2017 par COMMUNE DE BAYONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bayonne Live » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est COMMUNE DE BAYONNETODO domicilié(e) 1 avenue du maréchal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Bayonne, M. ETCHEGARAY Jean-René, Direction des affaires générales domicilié(e) 1 avenue du Maréchal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France.

La marque Bayonne Live a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bayonne Live arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

COMMUNE DE BAYONNE a également déposé les autres marques suivantes : BAYONNE CORRIDA , FETES DE BAYONNE , EUSKAL MUSEOA MUSEE BASQUE ET DE L'HISTOIRE DE BAYONNE , MUSEE BASQUE ET DE L'HISTOIRE DE BAYONNE BAIONAKO EUSKAL MUSEOA , BRADERIE DES FÊTES DE BAYONNE , BAYONNE LA BELLE VIE , Bayonne , DIDAM , Bayonne BAIONA-PAYS BASQUE , DIDAM


COMMUNE DE BAYONNE, collectivité territoriale - 1 avenue du maréchal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France


Mairie de Bayonne, M. ETCHEGARAY Jean-René, Direction des affaires générales - 1 avenue du Maréchal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.