Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYONNE CORRIDA
Commune de Bayonne, Mairie de Bayonne

Numéro de dépôt :
3245301
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2023
BAYONNE CORRIDA de Commune de Bayonne

Présentation de la marque BAYONNE CORRIDA

Déposée le 12 septembre 2003 par Commune de Bayonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAYONNE CORRIDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est Commune de Bayonne, Mairie de Bayonne domicilié(e) 1 avenue du Marechal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Direction des affaires générales Commune de Bayonne domicilié(e) 1 avenue du Marechal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France.

La marque BAYONNE CORRIDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYONNE CORRIDA est expirée depuis le 12 septembre 2023.

Commune de Bayonne a également déposé les autres marques suivantes : FETES DE BAYONNE , EUSKAL MUSEOA MUSEE BASQUE ET DE L'HISTOIRE DE BAYONNE , MUSEE BASQUE ET DE L'HISTOIRE DE BAYONNE BAIONAKO EUSKAL MUSEOA , BRADERIE DES FÊTES DE BAYONNE , BAYONNE LA BELLE VIE , Bayonne , DIDAM , Bayonne BAIONA-PAYS BASQUE , DIDAM , I.BAYONNE


Commune de Bayonne, Mairie de Bayonne - 1 avenue du Marechal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France


Direction des affaires générales Commune de Bayonne - 1 avenue du Marechal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414428 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 20 août 2013 n°2537889 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-08-20

Produits en cuir et en imitation du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; sacs de voyage, à dos ou à main ; sacs à main ; sacs-housses pour vêtements ; cartables et serviettes d'écoliers ; boites en cuir ou en carton cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds ; tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, linge de table non en papier, linge de toilette (serviettes, gants, tapis de bain, draps de bain, housses pour coussins, plaids, tentures murales. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences ; congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.