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Marques déposées par COMMUNE DE BAYONNE
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Bayonne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bayonne
COMMUNE DE BAYONNE

Numéro de dépôt :
4629119
Date de dépôt :
03/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2030
Bayonne de COMMUNE DE BAYONNE

Présentation de la marque Bayonne

Déposée par voie électronique le 3 mars 2020 par COMMUNE DE BAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bayonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est COMMUNE DE BAYONNE domicilié(e) 1 avenue du Maréchal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ETCHEGARAY Jean-René domicilié(e) 1 avenue du Maréchal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France.

La marque Bayonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18 20 21 24 27 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bayonne arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.

COMMUNE DE BAYONNE a également déposé les autres marques suivantes : BAYONNE CORRIDA , FETES DE BAYONNE , EUSKAL MUSEOA MUSEE BASQUE ET DE L'HISTOIRE DE BAYONNE , MUSEE BASQUE ET DE L'HISTOIRE DE BAYONNE BAIONAKO EUSKAL MUSEOA , BRADERIE DES FÊTES DE BAYONNE , BAYONNE LA BELLE VIE , DIDAM , Bayonne BAIONA-PAYS BASQUE , DIDAM , I.BAYONNE


COMMUNE DE BAYONNE - 1 avenue du Maréchal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France


Monsieur ETCHEGARAY Jean-René - 1 avenue du Maréchal Leclerc - 64109 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; cannes ; fouets ; sellerie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ;

éponges ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; poubelles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; sacs de couchage ;

Nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ;

Commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; robots en tant que jouets ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.