BAYEUX

Commune de Bayeux, Collectivité Territoriale

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eau de Javel ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits de maquillage. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs, lames de rasoir, ciseaux, cisailles, limes à ongles, trousse de manucure, coupe-ongles, scies, outils de jardinage, tondeuses à gazon à main, pulvérisateurs pour insecticides, ouvre-boîtes et ouvre-huitres non électriques, pinces à sucre, coupe-légumes, hâche-légumes. Métaux précieux et leur alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montre, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux. Instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés, agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteur, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, cahiers, horaires imprimés, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; publications ; machines à écrire, bobines pour ruban encreur, cire à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de papier, décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres ; Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écolier ; trousses de voyage, cartables, portefeuilles, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ; Meubles, glaces (miroirs), cadres, literie (à l'exception du linge) ; objet d'art en bois, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; enseignes en bois ou en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, coussins, cintres et housses à vêtements, matelas, échelles en bois ou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, batteries de cuisine, gourdes, gamelles, glacières portatives non électriques, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), bacs de propreté pour animaux, peignes pour animaux, instruments d'arrosage ; gants de ménage, balais, peaux, chamoisées pour le nettoyage, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, étendoirs à linge, poubelles, pièges à insectes, presses pour pantalons, ramasse-miettes, blaireaux à barbes, brosses à dents, cure dents. Tissus à usage textile ; couvertures de lits et de tables, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain, linge de lit, de table et de maison (à l'exception de l'habillement), tapis de billard, toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, broches (accessoires d'habillement) ; crochets et oeillets, épingles (autres qu'articles de bijouterie), aiguilles ; fleurs artificielles, épinglettes, agrafes pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, cheveux postiches, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussure, boutons-pression. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, papiers peints. Jeux, jouets, appareils de gymnastique et de sport, à l'exception des tapis ; décorations pour arbres de Noël ; blocs de construction (jouets), ailes delta, parapentes, cerf-volants, amorces artificielles, pour la pêche, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, épuisette pour la pêche, fusils lance-harpon, (articles de sport), hameçons, lignes pour la pêche, leurres pour la chasse et la pêche, articles de tir, cibles, tirs aux pigeons, pigeons d'argile, armes d'escrime, fleurets, masques d'escrime, disques pour le sport, fléchettes, gants de base-ball, protections pour les membres (articles de sport), bicyclettes fixes d'entraînement, appareils abdominaux, trampolines, tapis de course, rameurs, queues de billard, tables de billard, billes de billard, cannes de golf, balles de golf, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, raquettes de badmington, raquettes de squash, skis, fixations de ski, skis nautiques, haltères, quilles, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulette, planches à roulettes, planches à voile, tables de football de salon, tables de tennis de table, filets de tennis, raquette de tennis de table, balles de tennis de table, tobbogans, volants (jeux), appareils de prestidigitateurs, modèles réduits de véhicules, masques de carnaval, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Cartes à jouer. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus), gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserve de viande de poisson, de légumes et de fruits, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; fleurs séchées pour la décoration, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, appâts pour la pêche (vivants). Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, assurances contre les accidents, affacturage, affaires bancaires, affaires financières, services de cartes de crédit, opération de change, émission de chèques de voyage, collectes de bienfaisance, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives, prêt de livres, dressage d'animaux, production de spectacles, de films ; agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, congrés ; organisation d'expositions à buts éducatifs. Organisation de loterie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.