Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARCELONNETTE
COMMUNE DE BARCELONNETTE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3110685
Date de dépôt :
10/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2021

Présentation de la marque BARCELONNETTE

Déposée le 10 juillet 2001 par COMMUNE DE BARCELONNETTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARCELONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est COMMUNE DE BARCELONNETTETODO domicilié(e) Hôtel de Ville Place Valle de Bravo - 04400 - BARCELONNETTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque BARCELONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARCELONNETTE est expirée depuis le 10 juillet 2021.


COMMUNE DE BARCELONNETTE, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville Place Valle de Bravo - 04400 - BARCELONNETTE - France


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2011 n°2475641 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-12

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits en papier ou en carton, à savoir : essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, billets (tickets), drapeaux, fanions, écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes (non en tissu), boîtes, cornets, coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; produits de l'imprimerie ; livres, catalogues, revues, magazines, périodiques, journaux ; imprimés, prospectus ; lettres et bulletins d'information ; manuels ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; photographies ; plans ; diagrammes ; articles de papeterie ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, carnets, blocs, feuilles, fiches, formulaires, dossiers et classeurs (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; articles pour reliures ; marques pour livres ; chemises pour documents ; sous-main ; instruments d'écriture, stylos, stylos à bille, crayons, plumiers ; coupe-papier ; gommes à effacer ; ardoises pour écrire ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; dessins ; images ; papier pour appareils enregistreurs ; bandes en papier et cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; machines à écrire (électriques ou non électriques) et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; cartes (papeterie) ; cartes d'abonnement non magnétiques ; cartes postales ; cartes de souhaits ; cartonnages ; tubes en carton ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement), sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures (habillement), gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; télescription ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; services de télex. Transport et entrepôt ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; organisation de voyages et d'excursions ; organisation de croisières ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; agences de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; informations concernant les voyages et le transport ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services de navettes automobiles ; services d'autobus ; transport en ambulance ; services d'assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; camionnage ; déménagement de mobilier ; services de bateaux de plaisance ; location d'automobiles, de garages, de places de stationnement, d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage, de bateaux, de fauteuils roulants, de chevaux ; services de parcs de stationnement ; services de sauvetage ; opérations de secours (transport) ; services d'expédition ; distribution du courrier ; distribution de colis et de journaux ; messagerie (courrier et marchandises) ; conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; distribution d'énergie ; distribution d'eau et d'électricité ; services d'adduction d'eau ; dépôt et gardiennage d'habits. Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; écoles maternelles (éducation) ; pensionnats ; enseignement par correspondance ; divertissement ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation et conduite de congrès, de conférences, de colloques, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition de livres, de revues, de journaux, de catalogues, de guides et de manuels ; prêt de livres ; services de bibliothèques itinérantes ; publication de livres et de textes (autres que les textes publicitaires) ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; réservation de places de spectacles ; représentations de spectacles ; représentations théâtrales ; services d'orchestres ; music-hall ; services d'artistes de spectacles ; organisation de bals ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences pour artistes ; exploitation de salles de cinéma ; location de décors de spectacles, d'appareils audio, de films cinématographiques, de postes de télévision, de bandes vidéo, de caméras vidéo, de magnétoscopes, d'enregistrements phonographiques et d'appareils de projection de cinéma ; services de discothèques ; services de studios d'enregistrement ; cirques ; activités sportives et culturelles ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de compétitions sportives ; exploitation d'installations sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours de beauté ; services de casino (jeux) ; organisation de loteries ; parcs d'attractions ; jardins d'attraction ; exploitation de jardins zoologiques ; services de camps de vacances (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; exploitation de parcours de golf ; clubs de mise en forme physique ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades et de courts de tennis. Services hôteliers ; hébergement temporaire ; services de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; exploitation de terrains de camping ; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, de logements temporaires et de pensions ; cliniques ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; maisons de convalescence ; maisons de retraite pour personnes âgées ; sanatoriums ; maisons de repos ; crèches d'enfants ; pouponnières ; restauration (alimentation) ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; services de traiteurs ; accompagnement (escorte) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; gestion de lieux d'expositions ; services d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; reconstitution de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), à la mise en place et à l'utilisation de sites Internet ; services de consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; services de traduction ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs (expertises et génie) ; étude de projets techniques ; services d'établissement de plans pour la construction ; services de planification en matière d'urbanisme ; services de consultation en matière de sécurité ; services de protection civile ; services d'extinction de feu ; services hospitaliers ; services médicaux ; services de gardes-malades ; services de crémation ; services de pompes funèbres ; services de consultation sur la protection de l'environnement ; services d'horticulture et de jardinage ; pensions pour animaux ; location de constructions transportables, de logements temporaires, de salles de réunion, de tentes, de matériel pour exploitations agricoles, d'appareils distributeurs automatiques, d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de vêtements, de costumes, d'uniformes, de literie, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; concession de licences de propriété intellectuelle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.