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Marques déposées par COMMUNE DE BARBENTANE
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TIRETTE DE BARBENTANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TIRETTE DE BARBENTANE
COMMUNE DE BARBENTANE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
OFFICE DU TOURISME, (ASSOCIATION) Loi 1901

Numéro de dépôt :
3625370
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/01/2019
TIRETTE DE BARBENTANE de COMMUNE DE BARBENTANE

Présentation de la marque TIRETTE DE BARBENTANE

Déposée le 28 janvier 2009 par COMMUNE DE BARBENTANE et OFFICE DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TIRETTE DE BARBENTANE »

Les déposants sont COMMUNE DE BARBENTANE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 3 COURS JB REY - 13570 - BARBENTANE - France et OFFICE DU TOURISME, (ASSOCIATION) Loi 1901 domicilié(e) 4 COURS JB REY - 13570 - BARBENTANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE BARBENTANE domicilié(e) 3 COURS JB REY - 13570 - BARBENTANE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIRETTE DE BARBENTANE est expirée depuis le 28 janvier 2019.


COMMUNE DE BARBENTANE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 3 COURS JB REY - 13570 - BARBENTANE - France

OFFICE DU TOURISME, (ASSOCIATION) Loi 1901 - 4 COURS JB REY - 13570 - BARBENTANE - France


COMMUNE DE BARBENTANE - 3 COURS JB REY - 13570 - BARBENTANE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Farine ; confiserie ; glaces comestibles.