COMMUNE DE BALARUC LES BAINS, collectivité territoriale, prise en la personne de son Maire en exercice
Numéro de dépôt :
4223151
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2025
Présentation de la marque BALARUC LES BAINS SOURCE D'ENERGIES
Déposée le 3 novembre 2015 par COMMUNE DE BALARUC LES BAINSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BALARUC LES BAINS SOURCE D'ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est COMMUNE DE BALARUC LES BAINSTODO domicilié(e) HOTEL DE VILLE, BP 1 - 34540 - BALARUC LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 400 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.
La marque BALARUC LES BAINS SOURCE D'ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223151.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE BALARUC LES BAINS, collectivité territoriale, prise en la personne de son Maire en exercice - HOTEL DE VILLE, BP 1 - 34540 - BALARUC LES BAINS - France - SIREN 213400237
FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 7 juin 2016 - Concession de licence n°671429 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07
Eau thermale pour les soins de la peau, compléments nutritionnels diététiques ou naturels à usage cosmétique pour la beauté et le bien être, cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes, laits de toilette, talc, toniques, masques pour les soins du corps et du visage, produits de démaquillage, parfums, produits de parfumerie, huiles essentielles, savon, shampoings, lotions capillaires, masques capillaires, dentifrices, sels pour le bain à usage non médical, huiles de bain, boues pour le bain à usage non médical.
Eau thermale à usage médical, produits diététiques ou naturels à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines et/ou de minéraux, baumes à usage médical, sels pour le bain à usage médical, préparations thérapeutiques pour le bain, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, savons et pains dermatologiques, lotions à usage pharmaceutique, thés médicinaux, tisanes.
Produits de l'imprimerie, livres, magazines, revues, journaux, agendas, calendriers, brochures, photographies, stylos, guides touristiques (produits de l'imprimerie), et tous supports imprimés sur support papier.
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
Articles décoratifs pour la chevelure ; élastique pour les cheveux.
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.
Publicité. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Edition de textes, illustrations, brochures publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques.
Télécommunications. Transmission de messages, d'images, de sons, de données et de toutes informations par procédés informatiques et télématiques, transmission de données via le réseau Internet, communication par terminaux d'ordinateur. Communication et transmission de données entre téléphones mobiles. Services de téléconférences.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, activités de nautisme, voile. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Services de loisirs. Service de guide touristique. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Établissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport, centres de détente, cures, bains, saunas, centres de massage, centres de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de loisirs, services d'animation.
Recherches scientifiques à buts médicaux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Services médicaux. Services de soins d'hygiène et de beauté. Centres de soins thérapeutiques. Services de station thermale. Services de thermalisme. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Salons de beauté. Salons de coiffure. Service de massage. Services de thalassothérapie par bains, douches à jets, enveloppement d'algues, de boues marines.
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