Commune de Baie-Mahault, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4014707
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2023
Présentation de la marque TI GAZEL'BEMAO L'ESPRIT D'EQUIPE!
Déposée le 17 juin 2013 par Commune de Baie-MahaultTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TI GAZEL'BEMAO L'ESPRIT D'EQUIPE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est Commune de Baie-MahaultTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place Childéric Trinqueur - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Baie-Mahault domicilié(e) Hôtel de Ville, Place Childéric Trinqueur - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.
La marque TI GAZEL'BEMAO L'ESPRIT D'EQUIPE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014707.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Baie-Mahault, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place Childéric Trinqueur - 97122 - BAIE-MAHAULT - France
Commune de Baie-Mahault - Hôtel de Ville, Place Childéric Trinqueur - 97122 - BAIE-MAHAULT - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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