Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Rendez-Vous Economiques de Baie-Mahault
Commune de Baie-Mahault, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4014708
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2023
Les Rendez-Vous Economiques de Baie-Mahault de Commune de Baie-Mahault

Présentation de la marque Les Rendez-Vous Economiques de Baie-Mahault

Déposée le 17 juin 2013 par Commune de Baie-MahaultTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Rendez-Vous Economiques de Baie-Mahault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est Commune de Baie-MahaultTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place Childéric Trinqueur - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Baie-Mahault domicilié(e) Hôtel de Ville, Place Childéric Trinqueur - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque Les Rendez-Vous Economiques de Baie-Mahault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Rendez-Vous Economiques de Baie-Mahault est expirée depuis le 17 juin 2023.

Commune de Baie-Mahault a également déposé les autres marques suivantes : ART BEMAO MANIFESTATION D'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN VIDEO. PHOTO. PEINTURE. SCULPTURE. DESIGN. INSTALLATION. PERFORMANCE , TI GAZEL'BEMAO L'ESPRIT D'EQUIPE! , PEPINIERE D'ENTREPRISES AUDACIA TECHNOPOLE CARAÏBES , AUDACIA TECHNOPOLE CARAIBES , JOU A TRADISYON GRANDE MANIFESTATION AGRICOLE ARTISANALE CULINAIRE ET FLORALE CARREFOUR DES SAVOIR-FAIRE , LES BALLADES DE NOËL , JARRY EN FETE TRAVAILLEZ VIVRE & REUSSIR ENSEMBLE , Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle , LES PARCOURS DU PATRIMOINE


Commune de Baie-Mahault, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place Childéric Trinqueur - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Commune de Baie-Mahault - Hôtel de Ville, Place Childéric Trinqueur - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.