Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle
COMMUNE DE BAIE-MAHAULT, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de dépôt :
3860048
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
Présentation de la marque Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle
Déposée le 2 septembre 2011 par COMMUNE DE BAIE-MAHAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est COMMUNE DE BAIE-MAHAULT, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE BAIE-MAHAULT domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.
La marque Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle est expirée depuis le 2 septembre 2021.
COMMUNE DE BAIE-MAHAULT, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France
COMMUNE DE BAIE-MAHAULT - HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits étant fabriqué par un artisan.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; tous ces services étant fournis par un artisan.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle"