Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle
COMMUNE DE BAIE-MAHAULT, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3860048
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle de COMMUNE DE BAIE-MAHAULT

Présentation de la marque Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle

Déposée le 2 septembre 2011 par COMMUNE DE BAIE-MAHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est COMMUNE DE BAIE-MAHAULT, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE BAIE-MAHAULT domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle est expirée depuis le 2 septembre 2021.

COMMUNE DE BAIE-MAHAULT a également déposé les autres marques suivantes : ART BEMAO MANIFESTATION D'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN VIDEO. PHOTO. PEINTURE. SCULPTURE. DESIGN. INSTALLATION. PERFORMANCE , TI GAZEL'BEMAO L'ESPRIT D'EQUIPE! , PEPINIERE D'ENTREPRISES AUDACIA TECHNOPOLE CARAÏBES , AUDACIA TECHNOPOLE CARAIBES , Les Rendez-Vous Economiques de Baie-Mahault , JOU A TRADISYON GRANDE MANIFESTATION AGRICOLE ARTISANALE CULINAIRE ET FLORALE CARREFOUR DES SAVOIR-FAIRE , LES BALLADES DE NOËL , JARRY EN FETE TRAVAILLEZ VIVRE & REUSSIR ENSEMBLE , LES PARCOURS DU PATRIMOINE


COMMUNE DE BAIE-MAHAULT, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


COMMUNE DE BAIE-MAHAULT - HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits étant fabriqué par un artisan.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; tous ces services étant fournis par un artisan.