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Marques déposées par COMMUNE DE BADENTODO
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BADEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

BADEN
COMMUNE DE BADEN, collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3657746
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
BADEN de COMMUNE DE BADEN

Présentation de la marque BADEN

Déposée le 9 juin 2009 par COMMUNE DE BADENTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BADEN »

Le déposant est COMMUNE DE BADENTODO domicilié(e) 03 PLACE WEILHEIM BP 7 - 56870 - BADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE BADEN domicilié(e) 03 PLACE WEILHEIM - BP 7 (56870 BADEN) - XX.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BADEN est expirée depuis le 9 juin 2019.


COMMUNE DE BADEN, collectivité Territoriale - 03 PLACE WEILHEIM BP 7 - 56870 - BADEN - France


COMMUNE DE BADEN - 03 PLACE WEILHEIM - BP 7 (56870 BADEN) - XX


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

→ article de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

→ cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

→ diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.

→ activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.