Commune D'UVERNET FOURS, Collectivité terrotiriale
Numéro de dépôt :
3960390
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
Présentation de la marque PRALOUP
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par Commune D'UVERNET FOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PRALOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est Commune D'UVERNET FOURS, Collectivité terrotiriale domicilié(e) Mairie, Le Village - 04400 - UVERNET FOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Julia BRAUNSTEIN domicilié(e) 16 rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque PRALOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960390.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRALOUP est expirée depuis le 12 novembre 2022.
Commune D'UVERNET FOURS a également déposé les autres marques suivantes : PRALOUP
Commune D'UVERNET FOURS, Collectivité terrotiriale - Mairie, Le Village - 04400 - UVERNET FOURS - France
Mme. Julia BRAUNSTEIN - 16 rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; aimants décoratifs ;
Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; pots à crayon, boules de verre ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la chevelure ; badges ornementaux, dés à coudre ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; raquettes à neige ; skis ; peluches, poupées, boules à neige ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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