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Marques déposées par Commune d'UrepelTODO
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Urepel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Urepel
Commune d'Urepel collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3565795
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/03/2018
Urepel de Commune d\'Urepel

Présentation de la marque Urepel

Déposée le 31 mars 2008 par Commune d'UrepelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Urepel »

Le déposant est Commune d'UrepelTODO domicilié(e) Mairie Bourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Urepel domicilié(e) Mairie Bourg - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Urepel est expirée depuis le 31 mars 2018.


Commune d'Urepel collectivité territoriale - Mairie Bourg - France


Mairie d'Urepel - Mairie Bourg - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.