Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE
COMMUNE D'ORLU

Numéro de dépôt :
3191795
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
31/10/2012
OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE de COMMUNE D\'ORLU

Présentation de la marque OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE

Déposée le 31 octobre 2002 par COMMUNE D'ORLU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est COMMUNE D'ORLU domicilié(e) MAIRIE D'ORLU, Place André AMIEL,09110 ORLU - 09110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE MAIRE domicilié(e) MAIRIE, Place André AMIEL,09110 ORLU - 09110 - France.

La marque OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE est expirée depuis le 31 octobre 2012.

COMMUNE D'ORLU a également déposé les autres marques suivantes : La Vallée d'Orlu


COMMUNE D'ORLU - MAIRIE D'ORLU, Place André AMIEL,09110 ORLU - 09110 - France


Monsieur LE MAIRE - MAIRIE, Place André AMIEL,09110 ORLU - 09110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Gestion des affaires commerciales organisation exposition à but commercial services de musée de la découverte (Présentation, exposition)

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.