Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Vallée d'Orlu
Commune d'Orlu, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3915092
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
La Vallée d\'Orlu de Commune d\'Orlu

Présentation de la marque La Vallée d'Orlu

Déposée le 18 avril 2012 par Commune d'OrluTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Vallée d'Orlu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est Commune d'OrluTODO domicilié(e) Le village - 09110 - ORLU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Orlu domicilié(e) Le village - 09110 - ORLU - France.

La marque La Vallée d'Orlu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915092.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vallée d'Orlu est expirée depuis le 18 avril 2022.

Commune d'Orlu a également déposé les autres marques suivantes : LE NATUROSCOPE D'ORLU , OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE


Commune d'Orlu, Collectivité territoriale - Le village - 09110 - ORLU - France


Mairie d'Orlu - Le village - 09110 - ORLU - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.