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Marques déposées par Commune d'OrléansTODO
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FETES JOHANNIQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FETES JOHANNIQUES
Commune d'Orléans, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4213050
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2025
FETES JOHANNIQUES de Commune d\'Orléans

Présentation de la marque FETES JOHANNIQUES

Déposée le 23 septembre 2015 par Commune d'OrléansTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FETES JOHANNIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est Commune d'OrléansTODO domicilié(e) Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune d'Orléans domicilié(e) Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS CEDEX 1 - France.

La marque FETES JOHANNIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETES JOHANNIQUES arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.

Commune d'Orléans a également déposé les autres marques suivantes : L'Orléanaise , Salon des Arts du Jardin , FETES DE JEANNE D'ARC , SET ELECTRO , Festival de Loire d'Orléans , Festival de Loire , Piano en bords de Loire , Eau d'Orléans


Commune d'Orléans, Collectivité territoriale - Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS CEDEX 1 - France


Commune d'Orléans - Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.