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Marques déposées par Commune d'Orgnac l'Aven
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IMMERSIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMMERSIONS
Commune d'Orgnac l'Aven

Numéro de dépôt :
4429239
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
IMMERSIONS de Commune d\'Orgnac l\'Aven

Présentation de la marque IMMERSIONS

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par Commune d'Orgnac l'Aven auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMMERSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est Commune d'Orgnac l'Aven domicilié(e) Place de Joly - 07150 - Orgnac l'Aven - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Orgnac l'Aven, Monsieur René Ughetto domicilié(e) Hotel de Ville - 07150 - Orgnac l'Aven - France.

La marque IMMERSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMERSIONS arrivera à expiration en date du 14 février 2028.


Commune d'Orgnac l'Aven - Place de Joly - 07150 - Orgnac l'Aven - France


Mairie d'Orgnac l'Aven, Monsieur René Ughetto - Hotel de Ville - 07150 - Orgnac l'Aven - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Affiches ; prospectus ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques.