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Marques déposées par COMMUNE D'ORANGE
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OFF DS CHOREGIES DE LA VILLE D'ORANGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OFF DS CHOREGIES DE LA VILLE D'ORANGE
COMMUNE D'ORANGE

Numéro de dépôt :
4415486
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
OFF DS CHOREGIES DE LA VILLE D\'ORANGE de COMMUNE D\'ORANGE

Présentation de la marque OFF DS CHOREGIES DE LA VILLE D'ORANGE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par COMMUNE D'ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OFF DS CHOREGIES DE LA VILLE D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est COMMUNE D'ORANGE domicilié(e) place Georges Clemenceau - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUILLAUME BOMPARD domicilié(e) PL GEORGES CLEMENCEAU - 84100 - ORANGE - France.

La marque OFF DS CHOREGIES DE LA VILLE D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFF DS CHOREGIES DE LA VILLE D'ORANGE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

COMMUNE D'ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : OFF DES CHOREGIES


COMMUNE D'ORANGE - place Georges Clemenceau - 84100 - ORANGE - France


Monsieur GUILLAUME BOMPARD - PL GEORGES CLEMENCEAU - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.