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Marques déposées par Commune d'ObernaiTODO
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PASS'O
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS'O
Commune d'Obernai, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4336744
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/02/2027
PASS\'O de Commune d\'Obernai

Présentation de la marque PASS'O

Déposée le 8 février 2017 par Commune d'ObernaiTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASS'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est Commune d'ObernaiTODO domicilié(e) Place du Marché, C.S. 80 205 - 67213 - OBERNAI Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 703 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune d'Obernai, Collectivité Territoriale, M. FISCHER Bernard domicilié(e) Place du Marché, CS 80 205 - 67213 - OBERNAI - France.

La marque PASS'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'O arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

Commune d'Obernai a également déposé les autres marques suivantes : Obernai , OBERNAI , OBERNAI FASHION , Vél'O , Le Pré'O


Commune d'Obernai, Collectivité territoriale - Place du Marché, C.S. 80 205 - 67213 - OBERNAI Cédex - France - SIREN 216703488


Commune d'Obernai, Collectivité Territoriale, M. FISCHER Bernard - Place du Marché, CS 80 205 - 67213 - OBERNAI - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; cycles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules.