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Marques déposées par Commune d'Ivry sur seineTODO
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Ivry Sur Seine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ivry Sur Seine
Commune d'Ivry sur seine, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3887686
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
Ivry Sur Seine de Commune d\'Ivry sur seine

Présentation de la marque Ivry Sur Seine

Déposée le 6 janvier 2012 par Commune d'Ivry sur seineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ivry Sur Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est Commune d'Ivry sur seineTODO domicilié(e) 23 Rue Raspail - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 400 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Ivry sur seine domicilié(e) 23 Rue Raspail - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque Ivry Sur Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ivry Sur Seine est expirée depuis le 6 janvier 2022.

Commune d'Ivry sur seine a également déposé les autres marques suivantes : monespace.ivry94.fr , Ville d'Ivry-sur-seine , PHILIPPE BOUYSSOU , Mairie d'Ivry , Ivry-sur-seine , Ivry et Moi , Cabinet de curiosités , Avant-Seine


Commune d'Ivry sur seine, Collectivité territoriale - 23 Rue Raspail - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 219400413


Mairie d'Ivry sur seine - 23 Rue Raspail - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.