Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hyères WeGo
Commune d'hyères les palmiers, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4298406
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2026
Hyères WeGo de Commune d\'hyères les palmiers

Présentation de la marque Hyères WeGo

Déposée le 12 septembre 2016 par Commune d'hyères les palmiersTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hyères WeGo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est Commune d'hyères les palmiersTODO domicilié(e) Hôtel de ville, 12 avenue joseph clotis - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 300 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville d'Hyères les Palmiers, M. heiser frédéric domicilié(e) 12 AVENUE joseph clotis - 83400 - HYERES - France.

La marque Hyères WeGo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hyères WeGo arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

Commune d'hyères les palmiers a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ A HYERES LES PALMIERS , HYERES-LES-PALMIERS , HYERES , PROVENCE D'AZUR , ILES D'OR , ALMANARRE


Commune d'hyères les palmiers, collectivité territoriale - Hôtel de ville, 12 avenue joseph clotis - 83400 - HYERES - France - SIREN 218300697


Ville d'Hyères les Palmiers, M. heiser frédéric - 12 AVENUE joseph clotis - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).