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Marques déposées par COMMUNE D'ESSOYESTODO
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Du côté des RENOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Du côté des RENOIR
COMMUNE D'ESSOYES, Collectivité TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3830665
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
Du côté des RENOIR de COMMUNE D\'ESSOYES

Présentation de la marque Du côté des RENOIR

Déposée le 9 mai 2011 par COMMUNE D'ESSOYESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Du côté des RENOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est COMMUNE D'ESSOYESTODO domicilié(e) place de la mairie - 13060 - ESSOYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 001 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE D'ESSOYES domicilié(e) place de la mairie - 13060 - ESSOYES - France.

La marque Du côté des RENOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du côté des RENOIR est expirée depuis le 9 mai 2021.


COMMUNE D'ESSOYES, Collectivité TERRITORIALE - place de la mairie - 13060 - ESSOYES - France - SIREN 211001359


COMMUNE D'ESSOYES - place de la mairie - 13060 - ESSOYES - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Jeux, jouets ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.