Déposée le 9 septembre 2002 par la société COMMUNE D'ESPELETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « EZPELETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la société COMMUNE D'ESPELETTE domicilié(e) 145, Karrika Nagusia - 64250 - ESPELETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 402 131 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE D'ESPELETTE domicilié(e) Mairie - 64250 - ESPELETTE - France.
La marque EZPELETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182295.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EZPELETA est expirée depuis le 9 septembre 2022.
COMMUNE D'ESPELETTE a également déposé les autres marques suivantes : ESPELETTE , EZPELETA
COMMUNE D'ESPELETTE, Collectivité Locale - 145, Karrika Nagusia - 64250 - ESPELETTE - France - SIREN 216402131
COMMUNE D'ESPELETTE - Mairie - 64250 - ESPELETTE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506802 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-08-08
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions cosmétiques. Ustensiles et récipients pour la cuisine non électriques, ni en métaux précieux, ni en plaqué. Verrerie, porcelaine et faïence à savoir : - bougeoirs non en métaux précieux - figurines en porcelaine ou en verre - vases non en métaux précieux - vaisselle non en métaux précieux - flacons non en métaux précieux - porte-serviettes non en métaux précieux Linge de lit et de table non en papier Vêtements, chapellerie Extraits de viande ; Fruits et légumes (à l'exception des piments) conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de légumes, poissons, viandes Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments) , épices (à l'exception des piments) Produits agricoles (à l'exception des piments) ni préparés, ni transformés ; semences ; plantes (à l'exception des piments) et fleurs naturelles ; piments bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "PIMENT D'ESPELETTE".
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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